Jardivar

Mentions légales

 

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site de l’agence web Miller Communication avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

RĂ©alisation et Ă©dition du site web

RUSOVAN Maxime pour ATJ
83200 TOULON
France

Mail : jardivar83@gmail.com

www.jardivar.fr

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (SIRET, RCS) : 48821184800020
Numéro TVA intra : FR61488211848
APE : 8130Z

Directeur de la publication :

​

ACTIVITE TRAVAUX JARDIN – ATJ

M. Sylvain Renard

4122 chemin de l’hubac
83200 TOULON

N° Siret : 488 211 848 00020

Agrément phytosanitaire : PA01477

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : https://www.jardivar.com et https://www.jardivar.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’entreprise ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN.

ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant un problème, action déclenchant, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du prĂ©sent site internet en direction d’autres ressources prĂ©sentes sur le rĂ©seau Internet ne sauraient engager la responsabilitĂ© d’ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN.

Litiges

Les prĂ©sentes conditions sont rĂ©gies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naĂ®tre de l’interprĂ©tation ou de l’exĂ©cution de celles-ci seront de la compĂ©tence exclusive des tribunaux dont dĂ©pend le siège social d’ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN. La langue de rĂ©fĂ©rence, pour le règlement de contentieux Ă©ventuel, est le français.

Droit d’accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les donnĂ©es qui les concernent personnellement. Ce droit peut ĂŞtre exercĂ© par voie postale auprès d’ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN, 4122 chemin de l’Hubac, 83200 Toulon ou par voie Ă©lectronique Ă  l’adresse email suivante : contact@jardivar.com

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du prĂ©sent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidĂ©os, animations, sons, logos, gifs et icĂ´nes ainsi que leur mise en forme sont la propriĂ©tĂ© exclusive d’ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN, Ă  l’exception des marques, logos ou contenus appartenant Ă  d’autres sociĂ©tĂ©s partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, mĂŞme partielle, de ces diffĂ©rents Ă©lĂ©ments est strictement interdite sans l’accord exprès par Ă©crit d’ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN. Cette reprĂ©sentation ou reproduction, par quelques procĂ©dĂ©s que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnĂ©e par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilitĂ© civile et pĂ©nale du contrefacteur. En outre, les propriĂ©taires des Contenus copiĂ©s pourraient intenter une action en justice Ă  votre encontre.

ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible Ă  l’URL suivante : https://www.jardivar.fr, Ă  condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenĂŞtre. En particulier, un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du prĂ©sent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et prĂ©alable d’ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@jardivar.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, PHP, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

Informations et exclusion

ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN met en Ĺ“uvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise Ă  jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès d’ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout prĂ©judice direct ou indirect pouvant en dĂ©couler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Les sites internet d’ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnĂ©s et les visiteurs des sites internet d’ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et prĂ©alable d’ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN.

Dans l’hypothèse oĂą un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet d’ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN se rĂ©serve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir Ă  en justifier sa dĂ©cision.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour complĂ©ter une information recherchĂ©e ne signifie en aucune façon qu’ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN reconnaĂ®t ou accepte quelque responsabilitĂ© quant Ă  la teneur ou Ă  l’utilisation dudit site.

Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs, voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN ne sera en aucune manière responsable vis-à-vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenue dans ses produits, y compris un de ses sites Internet.

Contactez-nous

ACTIVITÉ TRAVAUX JARDIN est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions.